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MENTIONS LEGALES

1° Editeur du site 

  • Nom / Prénom : Robert AVEILLAN

  • Nom de la Société : Resine'Art Double AA

  • Statut : Entreprise individuelle

  • Adresse : 68, rue Auguste Ganiayre - 06700 Saint Laurent-du-Var

  • Téléphone : 06 08 36 10 77 

  • Adresse e‑mail : contact@resineada.com

  • Directeur de Publication : Robert AVEILLAN

  • Numéro SIREN / SIRET : 92752714300014 

  • Code APE : 3299Z

  • TVA intracommunautaire : “TVA non applicable, art. 293 B du CGI

  • RCS : Dispensé d'immatriculation (RCS) en vertu de la section V de l'article 19 de la loi n° 96-603 du 5 juillet 1996 relative au développement du commerce et de l'artisanat.

2° Hébergeur du site 

  • Nom de l'hébergeur : WIX.com Inc.

  • Adresse : 500 Terry François Blvd.,6th Floor, San Francisco, CA 94158 Etats-Unis

  • Tel : +1415-639-90 (Numero de contact légal général pour le siège) 

  • Site Internet : https://fr.wix.com/ 

3°Propriété intellectuelle

  • L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de la Société Resine'Art Double AA, sauf mention contraire. 

  • Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4°Conditions générales d'utilisation 

  • L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci‑après.

  • Le site est accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance technique.

  • La Société Resine'Art Double AA s’efforce de fournir des informations précises mais ne peut être tenu responsable des omissions ou inexactitudes.

5°Données personnelles 

  • Conformément au RGPD, les informations recueillies via le site (formulaire de contact, commande, newsletter) sont enregistrées par la société Resine'Art Double AA pour la gestion des commandes et la relation client.

  • Les données sont conservées pendant durée légale (cinq ans après la fin de la relation commerciale) et ne sont pas transmises à des tiers sans consentement. Les données utilisées à des fins de prospection commerciale sont conservées pour une durée maximale de trois ans à compter du ddernier contact avec l'utilisateur.

  • Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour l’exercer, contactez : contact@resineada.com.

  • Pour plus de détails, consultez notre [Politique de confidentialité].

6°Cookies

  • Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites.

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7°Droit applicable 

  • Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

  • En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents.

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